LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (« CONTRAT ») AVANT D’OUVRIR L’EMBALLAGE, DE TELECHARGER LE LOGICIEL OU D’UTILISER LE LOGICIEL OU L’EQUIPEMENT QUI CONTIENT CE PRODUIT. EN CLIQUANT SUR LE BOUTON « J’ACCEPTE », EN TELECHARGEANT CE LOGICIEL, EN OUVRANT L’EMBALLAGE OU EN UTILISANT LE LOGICIEL OU L’EQUIPEMENT QUI CONTIENT CE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ IRREVOCABLEMENT D’ETRE LIE PAR LES TERMES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CE CONTRAT, VOUS DEVEZ REMETTRE LE LOGICIEL ORIGINAL AINSI QUE SA DOCUMENTATION A A LA SOCIETE ET DETRUIRE OU EFFACER DE FACON PERMANENTE TOUTE COPIE DE CE LOGICIEL OU DE SA DOCUMENTATION. SI LE LOGICIEL A FAIT L’OBJET D’UN TEST EN LIGNE, CLIQUER SUR L’OPTION « JE N’ACCEPTE PAS » ET NE TELECHARGER PAS LE LOGICIEL.
VEUILLEZ VOUS REFERER AU CATALOGUE SIMPSON STRONG-TIE « EUROPEAN CONNECTOR » POUR LES CHARGES MAXIMALES, LES SPECIFICATIONS DES COMPOSANTS, ET TOUTE AUTRE INFORMATION IMPORTANTE CONCERNANT LES PRODUITS DE LA SOCIETE DECRITS AUX PRESENTES, NOTAMMENT LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET LES LISTINGS D’EVALUATION DES REFERENCES PRODUITS. POUR OBTENIR CE CATALOGUE. VEUILLEZ CONTACTER VOTRE FOURNISSEUR SIMPSON STRONG-TIE OU LA SOCIETE.

LICENCE

Au titre du Contrat, Simpson Strong-Tie (« la Société »), vous concède une licence limitée, non-exclusive, gratuite et personnelle d’utilisation du logiciel European Connector Selector, comprenant une version exécutable du Logiciel ainsi que toute documentation ou tout manuel qui l’accompagne (ci-après dénommé « le Logiciel »), conformément aux dispositions de la présente licence. Vos droits sur le Logiciel sont expressément limités à ceux prévus aux présentes.

INSTALLATION PAR L’UTILISATEUR

Vous êtes autorisé à (1) utiliser le Logiciel en interne, et à des fins d’information ; (2) procéder à une copie de sauvegarde du Logiciel sur le disque dur de votre ordinateur ou sur tout autre support ; (3) utiliser le Logiciel pour sélectionner l’assistance technique Tiedown System ; et (4) redistribuer gratuitement des copies non modifiées du Logiciel à des utilisateurs individuels, à condition que chaque utilisateur s’engage à respecter les disposition du Contrat.
Vous n’êtes PAS autorisé à (1) modifier, traduire, procéder à l’ingénierie inverse, décompiler, désassembler ou à créer des Œuvres Dérivées sur la base du Logiciel, y compris toute documentation relative à tout ou partie du Logiciel, ni à déterminer ou rechercher le code source, les algorithmes, les méthodes ou procédés techniques utilisés dans tout ou partie du Logiciel ; (2) distribuer ou louer le Logiciel avec une contrepartie financière ; (3) représenter que le Logiciel ou l’un de ses composants ou la documentation qui lui est attachée est la propriété de tout autre personne que la Société ; (4) retirer ou altérer tout avis, légende ou marques figurant sur un quelconque étiquetage apposé sur le Logiciel ; (5) incorporer le Logiciel en tout ou partie dans un autre logiciel ou un autre produit, ou utiliser le Logiciel à des fins de production ; ou (6) utiliser le Logiciel à toute autre fin que celles prévues au Contrat. Pour les besoins de ce Contrat, le terme « Œuvres Dérivées » signifie toute œuvre nouvelle ou modifiée basée sur ou dérivée d’une œuvre préexistante, notamment une œuvre qui, sans autorisation préalable de son titulaire, porterait atteinte aux droits de l’auteur de l’œuvre préexistante ou qui utiliserait les secrets de fabrique ou toute autre information confidentielle relative à cette œuvre préexistante.
La Société reste propriétaire de tous les droits sur le Logiciel, notamment tous les droits de brevet, les droits d’auteur, de marques et les informations confidentielles afférentes à tout ou partie du Logiciel, y compris toute documentation ou tout manuel qui l’accompagne et toute copie de sauvegarde que vous aurez effectuée et ce sans égard à la forme ou au support utilisés pour fixer l’original ou les copies éventuelles, de tous les droits sur les Œuvres Dérivées du Logiciel, ainsi que toutes ses mises à jour. Pour les besoin du Contrat, « ‘Mise à Jour » signifie toute modification, intervention corrective, réparation de bogue, nouvelle version, amélioration, remplacement de pièce, ou toute autre mise à jour du Logiciel. Vous vous engagez par les présentes à prendre toute mesure jugée nécessaire par la Société pour défendre, maintenir en vigueur ou faire valoir ces droits. Vous ne devez rien faire qui puisse porter atteinte, limiter ou interférer de quelque façon que ce soit avec les droits de propriété de la Société sur le Logiciel, ou toute Œuvre Dérivée ou toute Mise à Jour. Toute copie en tout ou partie du logiciel non autorisée par les présentes ou tout manquement aux droits concédés tels que définis aux présentes entrainera la résiliation de plein droit de cette licence, sans préjudice des recours dont dispose la Société au titre de cette résiliation. Cette licence ne confère aucun droit de propriété quel qu’il soit sur l’original ou toute copie de sauvegarde du Logiciel.

LIMITATION DE GARANTIE

LA SOCIETE GARANTIT QU’ELLE A BIEN LA PROPRIETE DES SUPPORTS QUI SONT FOURNIS AVEC LE LOGICIEL , ET GARANTIT QUE LE LOGICIEL, A CONDITION QU’IL SOIT UTILISE CONFORMEMENT AUX INSTRUCTIONS DE LA SOCIETE, SERA SUBSTANTIELLEMENT CONFORME AU CATALOGUE "EUROPEAN CONNECTOR" DE SIMPSON STRONG-TIE. SAUF DISPOSITION EXPRESSE DU PRESENT CONTRAT, LA SOCIETE NE CONSENT (1) AUCUNE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE OU D’APTITUDE A REMPLIR UNE FONCTION PARTICULIERE, (2) TOUTES AUTRES GARANTIES , LEGALE, OU AUTRE. Vous reconnaissez que le Logiciel ne peut être livré exempt de bogues ou d’erreurs, and que la présence d’erreurs mineures ne constitue en aucun cas une violation de la licence. Si vous notifiez à la Société un manquement à cette garantie, et que celui-ci n’est dû à aucun manquement contractuel de votre part, la Société s’engage soit à réparer ou remplacer le Logiciel, soit à vous rembourser les sommes payées par vous au titre du Logiciel.

AVERTISSEMENT

CE LOGICIEL Y COMPRIS TOUTE LA DOCUMENTATION ET LES INFORMATIONS AFFERENTES AU LOGICIEL SONT DES OUTILS QUI ONT VOCATION A ETRE UTILISES UNIQUEMENT PAR DES PROFESSIONNELS. CE LOGICIEL A VOCATION A ETRE UTILISE UNIQUEMENT EN CONJONCTION AVEC DES PRODUITS DE LA SOCIETE. CE LOGICIEL NE PEUT EN AUCUN CAS SE SUBSTITUER A L’INTERVENTION D’UN PROFESSIONNEL. CE LOGICIEL EST CONCU POUR FACILITER LA SELECTION D’UN CONNECTEUR DE CIRCUIT. IL VOUS APPARTIENT DE CONFIRMER TOUS LES RESULTATS OBTENUS EN VOUS REFERRANT AU CATALOGUE SIMPSON STRONG-TIE. EN RAISON DE LA VARIETE DES APPLICATIONS POTENTIELLES POUR CHAQUE PRODUIT ILLUSTRE DANS CE CATALOGUE, LA SOCIETE N’ENGAGE AUCUNE RESPONSABILITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT CONCERNANT LES RESULTATS OBTENUS GRACE A L’UTILISATION DU LOGICIEL. LES PERSONNES UTILISANT CE LOGICIEL SONT RESPONSABLES DE LA SUPERVISION, LA GESTION ET LE CONTROLE DU LOGICIEL. CETTE RESPONSABILITE INCLUE, SANS LIMITATION, LA DETERMINATION DES UTILISATIONS APPROPRIEES DE CE LOGICIEL, ET DES INFORMATION ET DOCUMENTATION Y AFFERENTES ET LE CHOIX D’AUTRES LOGICIELS OU MATERIELS QUI DOIVENT ETRE UTILISES POUR ATTEINDRE LES RESULTATS ESCOMPTES. LES UTILISATEURS DU LOGICIEL SONT EGALEMENT RESPONSABLES DE LA MISE EN PLACE DE PROCEDURES INDEPENDANTES ADEQUATES POUR TESTER LA FIABILITE ET L’EXACTITUDE DES RESULTATS, NOTAMMENT TOUT LES SYSTEMS TIEDOWN SELECTIONNES EN UTILISANT LE LOGICIEL.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

SAUF DISPOSITION EXPRESSE DU PRESENT CONTRAT ET DANS LES LIMITES DU DROIT APPLICABLE, LA SOCIETE NE SAURAIT ETRE TENUE RESPONSABLE DE QUELCONQUES DOMMAGES, NOTAMMENT LA PERTE DE DONNEES OU D’INFORMATIONS QUELCONQUES, LA PERTE DE CLIENTELE, LA PERTE D’ACTIVITE, L’INTERRUPTION DU SERVICE, LES COUTS DE RECOUVREMENT OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE PARTICULIER, CONNEXE, CORRELATIF OU INDIRECT NE DU PRESENT CONTRAT OU DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITE A UTILISER LE LOGICIEL, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SELON QUELQUE REGLE DE RESPONSABILITE QUE CE SOIT (CONTRACTUELLE, DELICTUELLE OU AUTRE). CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE S’APPLIQUE MEME SI LA SOCIETE OU L’UN DE SES DISTRIBUTEURS A ETE AVERTIE DE LA POSSIBILITE DE LA SURVENANCE D’UN TEL DOMMAGE. VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSEMENT QUE LA GRATUITE DE CETTE LICENCE EMPORTE TRANSFERT DES RISQUES A VOTRE CHARGE.
AUCUNE DISPOSITION DE CE CONTRAT N’A POUR EFFET DE LIMITER OU D’EXCLURE LA RESPONSABILITE DE LA SOCIETE SI CELLE-CI A CAUSE LA MORT OU LA BLESSURE D’UN TIERS DE FACON INTENTIONNELLE OU PAR NEGLIGENCE, LA RESPONSABILITE DE LA SOCIETE POUR TROMPERIE OU LA RESPONSABILITE DE LA SOCIETE POUR TOUT AUTRE CHEF DE RESPONSABILITE D’ORDRE PUBLIC.

DUREE ET RESILIATION

La présente licence restera en vigueur jusqu’à sa résiliation. Vous pouvez résilier cette licence à tout moment en détruisant le Logiciel et la copie de sauvegarde autorisée. Cette licence prendra fin immédiatement et de plein droit si vous violez l’une quelconque de ses dispositions. A la résiliation du présent Contrat, vous vous engagez à détruire (ou à effacer de façon permanente) toutes les copies du Logiciel. Par ailleurs, à la résiliation, vous remettrez à la Société l’original du Logiciel et de sa documentation, ainsi que tout autre document ou donnée relatif au Logiciel que la Société vous aura fourni. Vous supporterez les coûts de restitution du Logiciel à la résiliation du Contrat.

RESILIATION EN CAS DE FAILLITE

La Société pourra résilier le Contrat si vous (a) devenez insolvable ; (b) manquez à vos obligation de payer ou de remplir vos obligations dans le cadre de votre activité ; (c) êtes déclaré insolvable ou incapable de faire face à vos obligations de payer ou de faire ; ou (d) êtes sujet à toute action en redressement ou liquidation judiciaire, dissolution, pour recel, saisie-arrêt, ou si vous procédez à un transfert au bénéfice de vos créanciers, étant précisé que si la procédure est initiée par un tiers, la résiliation ne sera pas possible si la demande est rejetée dans les soixante (60) jours à compter de l’introduction de la procédure.

EFFET DE LA RESILIATION

La résiliation de ce Contrat parla Société n’emporte pas renonciation par la Société de ses droits au titre du Contrat en cas de manquement à vos obligations contractuelles. En aucun cas la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée en cas de résiliation du Contrat par la Société conformément à ses dispositions, et la résiliation du Contrat par la Société n’exclue en aucun cas tout autre droit ou recours de la Société au titre de ce Contrat ou prévus par la loi en vigueur.

INDEMNISATION

En acceptant le présent Contrat, vous vous engagez à garantir la Société, ses dirigeants, employés, agents, filiales ou affiliés contre tous dommages directs, indirects, particuliers, corrélatifs ou punitifs liés à un manquement à vos obligations au titre du Contrat, votre utilisation du Logiciel ou tout acte ou omission de votre part, étant précisé que cette garantie ne s'appliquera pas en cas de dommage corporel ou de décès dû à une faute ou une fraude de la Société.

CESSION

Vous ne pouvez céder ni transférer le présent Contrat, en tout ou partie, directement ou indirectement, sans le consentement préalable écrit de la Société. Sans préjudice de ce qui précède, les droits et obligations des Parties au présent Contrat sont opposables aux Parties et à leurs successeurs et ayant-droits. Toute tentative de cession ou de transfert en violation de la présente disposition sera nulle et sans effet entre les parties.

DIVISIBILITE

Si l’application d’une quelconque disposition du Contrat est jugée comme non-valable ou inopposable à tous faits ou circonstances particuliers par un tribunal arbitral ou une cour de justice compétente, alors (a) la validité et l’opposabilité de cette disposition appliquée à tout autre fait ou circonstance particuliers et la validité de toutes les autres dispositions du Contrat ne seront en aucun cas affectées ou altérées, et (b) les Parties mettront tout en œuvre pour exécuter cette disposition conformément à leur volonté au titre des présentes.

RELATION ENTRE LES PARTIES

Aucune disposition du présent Contrat ne pourra être interprétée comme créant une joint venture, un partenariat, une relation d’agence, un contrat de travail ou une fiducie entre les Parties. Aucune des Parties ni leurs agents n’ont la capacité de lier l’autre partie de quelque façon que ce soit, et la relation entre les Parties établie par le présent Contrat est celles de contractants indépendants.

TIERS

Aucune des dispositions du présent Contrat n’est opposable à une personne qui n’est pas partie à ce Contrat, conformément au Contract Act de 1999 (Droits des Tiers).

FORCE MAJEURE

La Société ne sera pas tenue responsable d’un retard dans l’exécution ou de l’inexécution de ses obligations si ladite exécution est rendue impossible par suite d’évènements impondérables quelconques échappant raisonnablement à son contrôle y compris en présence d’un cas fortuit, d’un tremblement de terre, incendie, inondation, embargos, grèves ou conflits sociaux, émeutes, guerre, changement dans les processus de fabrication du produit ou tout autre développement imprévisible en matière de fabrication du produit, et les actes des autorités officielles civiles ou militaires.

INTEGRALITE DU CONTRAT

Le présent Contrat constitue l’intégralité de l’accord entre les Parties eu égard à l’objectif poursuivi et prévaudra sur toutes représentations, discussions, propositions, négociations, conditions, accords ou communications préalables ou présents, écrits ou oraux, intervenus entre les Parties eu égard à l’objectif poursuivi ainsi que sur toute pratique commerciale antérieure. Aucun avenant ou modification d’aucune disposition du présent Contrat n’entrera en vigueur sauf via un acte écrit et signé au nom de chacune des Parties audit Contrat.

GENERAL

L’interprétation, la validité et l’exécution du présent Contrat seront régis par le droit anglais, indépendamment de tout conflit de lois. La Convention des Nations Unies applicable à la vente internationale de biens ne s’applique pas au présent Contrat. Les parties soumettent expressément tout litige aux tribunaux anglais.
Le présent Contrat constitue l’intégralité de l’accord entre les Parties et prévaudra sur toutes autres communications ou publicités concernant le Logiciel et sa documentation. Si vous avez des questions, veuillez contacter le service client Simpson Strong-Tie par écrit.

UTILISATION

Vous devez lire attentivement le contenu de cet écran avant de procéder à l’installation. En cliquant sur le bouton « J’accepte » ou la touche « Entrée », et en accédant à l’écran suivant, en téléchargeant le Logiciel ou en ouvrant l’emballage ou en utilisant le Logiciel ou son équipement, vous reconnaissez que vous avez lu et que vous acceptez les conditions d’utilisation du logiciel indiquées dans le premier écran et dans la section « Informations Importantes » contenue dans le logiciel.

Le logiciel European Connector Selector est un logiciel conçu et fabriqué pour sélectionner parmi les produits Simpson Strong-Wall Tiedown pour des connections de structures en bois Le Logiciel ne doit être utilisé que par des concepteurs professionnels de constructions en bois. En tant qu’utilisateur, vous devez vous assurez de la bonne utilisation du Logiciel. Tout résultat produit par le Logiciel devra être revu avant l’utilisation par un concepteur professionnel qualifié. La sélection du logiciel doit être faites après consultation de la version la plus à jour du catalogue Simpson afin de vous assurer du choix le plus approprié concernant l’application du produit choisi.

Si vous avez besoin d’assistance pour faire fonctionner le Logiciel, veuillez vous référer à la section « lisez-moi » ci-incluse et aux message d’aide mis à disposition dans le Logiciel. Pour toute information importante non fournie avec ce Logiciel et relative aux produits, à l’utilisation des produits, aux garanties et autres, veuillez vous référer à la version la plus à jour du catalogue Simpson C-2001. Avant d’utiliser les produits Simpson, veuillez vous assurer que vous avez pris connaissance de la section Informations Importantes concernant L’UTILISATION DU PRODUIT, LES INDEMNITES, LES PRODUITS HORS CATALOGUES OU MODIFIES, LA CLAUSE DE LIMITATION DE GARANTIE, ET LES METHODES DE DETERMINATION DES PARAMETRES DE CHARGEMENT. Pour tout support technique, veuillez appeler le +33 2 51 28 44 00 ou vous rendre sur le site www.strongtie.com pour la dernière version.